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En réponse à :

  • Pourquoi Roybon ? Pourquoi Sivens ?

    12 juin 2016, par Comité Sivens

    Roybon et Sivens sont deux affaires "loi sur l’eau" avec avis défavorable de la commission d’enquête, destructions de zones humides et d’espaces forestiers.
    La comparaison s’arrête net à leurs suites judiciaires :
    ROYBON : L’arrêté préfectoral du 3 octobre 2014 (oui, 2014) relatif à la « Loi sur l’eau » du Center Parcs de Roybon a été annulé par le tribunal administratif de Grenoble le 16 juillet 2015 (oui, 2015).
    SIVENS : L’arrêté préfectoral du 3 octobre aussi mais du 3 octobre 2013 relatif à la "loi (...)

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